CONDITIONS DE VENTE
les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par les artisans, Patricia et Maurice CHAVE, deumeurant au Roux d'Abriès, numéro siret 308 923 564 000 14 et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat par courrier et/ou par téléphone.
- Objet :
les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre les artisans et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat éffectué, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. .
Les artisans se réservent de pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
-Caractéristiques des biens et services proposés :
les produits proposés sont ceux qui figurent dans la galerie de meubles publiée dans le site. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou sur commande.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par les artisans. Les photographies du "catalogue" sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite, notamment en ce qui concerne les teintes.
Notre fabrication reste artisanale, il est en effet impossible de donner artificiellement au bois la patine du temps et des différents entretiens.
-Tarifs :
les prix figurant sur ce site sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changememt du taux pourra être répercuté sur le prix des produits.
Les artisans se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le catalogue, le jour de la commande, sera le seul applicable à l'acheteur.Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison.
-La commande :
un bon de commande est établi et signé par les artisans et l'acheteur.
Si la commande se fait par courrier, la commande sera effective à réception du bon de commande signé par l'acheteur et accompagné d'un chèque d'acompte du montant indiqué.
Cela implique :
-l'acceptation des délais de fabrication des artisans, variables de 6 à 8 mois, voire plus suivant sa commande.
-le paiement dans les conditions prévues : acompte à la commande , le solde avant la livraison pour éviter des frais de contre-remboursement. La confirmation de la commande et des données enregistrées entraînent l'acceptation et la prise de connaissance des présentes conditions de vente et vaudront preuve de la transaction. Les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral.
-Rétractation :
les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de sept jours à compter de la réception de leur chèque d'acompte et en cas de force majeure.
- Modalités de paiement :
les paiements seront effectués par chèque pour tout achat et commande à distance.Sur le lieu de vente les paiements acceptés sont les suivants : espèces, chèques.Dès reception du solde, il sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.
-Livraisons :
nous pouvons proposer un transporteur spécialisé en transport de meubles neufs. Un devis de transport est établi, par le transporteur, lorsque la commande est en cours de finition.
Le transport et la livraison des meubles est à la charge de l'acheteur. Les artisans ne sont qu'un relais entre le transporteur et l'acheteur. Ce n'est qu'avec l'accord de l'acheteur que nous confions les meubles au transporteur.
En cas de dommage pendant le transport, le transporteur prend à sa charge tous les frais (retour, réfection des meubles et réexpédition ). Cependant , si pour une raison autre qu'un désagrément survenu lors du transport, le meuble ne convenait pas à l'acquéreur (à la livraison), les frais de réexpédition sont à la charge de celui-ci et non à celle du transporteur.
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et sont sous la seule responsabilité du transporteur
.
-Responsabilité :
nous ne pouvons être tenus pour responsables du fait qu'un meuble ne peut entrer d'aucune façon dans une pièce, si le démontage de celui-ci n'a pas été stipulé sur le bon de commande (tous les meubles ne sont pas démontables).
-Données à caractère personnel :
conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif, relatives aux acheteurs, ne seront aucunement divulguées pour des offres commerciales à d'autres sociétés de vente.
Patricia et Maurice CHAVE
"et la montagne fleurira..."
fabrication artisanale de meubles et objets sculptés du Queyras
Patricia et Maurice CHAVE "Le Roux" 05460 ABRIES tél : 04 92 46 73 12